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Délibérations

Délibérations

1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art, maintenance d'ouvrages vétustes, investigations sur ouvrages d'art. Marchés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Fédération Interprofessionnelle Forêt Bois Alsace (FIBOIS Alsace) - Réalisation d'un diagnostic de la filière bois dans le Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 52 HOMBOURG. Création d'un carrefour giratoire au droit à l'accès EUROGLAS. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F012 - Contribution au Bureau Alsace à BRUXELLES : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège J. Verne à ILLZACH - Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix Jeune Talent du Conseil Général.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes A011, A031, A032, A033, A034, A041, A042, A051, A052 et A053. Affectation et désaffectation des autorisations de programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F012 - Contribution au Bureau Alsace à BRUXELLES : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison éclusière n° 50 à HIRTZFELDEN - Extension et restructuration - Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avis sur la suppression ou modification du ressort des Conseils des prud'hommes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Annulation de la subvention 2007 en faveur de la Chorale des Maîtres Boulangers de MULHOUSE et attribution d'une nouvelle subvention 2008 au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Transfrontalières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement de la route départementale 107 (avenue de Bâle) à HUNINGUE et SAINT-LOUIS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marchés à bons de commande relatifs aux travaux de chaussée et ouvrages divers sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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