portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle de terrain sur la commune de KUNHEIM - RD 468
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 05/09/2008 (170) activer ce filtre
- 04/07/2008 (168) activer ce filtre
- 07/03/2008 (121) activer ce filtre
- 08/02/2008 (106) activer ce filtre
- 07/11/2008 (103) activer ce filtre
- 06/06/2008 (95) activer ce filtre
- 17/10/2008 (93) activer ce filtre
- 26/09/2008 (84) activer ce filtre
- 25/04/2008 (71) activer ce filtre
- 23/05/2008 (66) activer ce filtre
- 04/04/2008 (43) activer ce filtre
- 18/01/2008 (43) activer ce filtre
- 27/06/2008 (43) activer ce filtre
- 11/12/2008 (41) activer ce filtre
- 10/10/2008 (37) activer ce filtre
- 28/11/2008 (22) activer ce filtre
- 18/02/2008 (16) activer ce filtre
- 03/04/2008 (14) activer ce filtre
- 18/12/2008 (13) activer ce filtre
- 20/03/2008 (13) activer ce filtre
- 25/01/2008 (11) activer ce filtre
- 28/04/2008 (8) activer ce filtre
- 08/04/2008 (7) activer ce filtre
- 21/02/2008 (7) activer ce filtre
- 21/05/2008 (7) activer ce filtre
- 07/01/2008 (6) activer ce filtre
- 13/05/2008 (5) activer ce filtre
- 22/01/2008 (5) activer ce filtre
- 25/06/2008 (5) activer ce filtre
- 01/02/2008 (4) activer ce filtre
- 05/02/2008 (4) activer ce filtre
- 04/06/2008 (3) activer ce filtre
- 05/05/2008 (3) activer ce filtre
- 08/07/2008 (3) activer ce filtre
- 17/04/2008 (3) activer ce filtre
- 17/06/2008 (3) activer ce filtre
- 20/02/2008 (3) activer ce filtre
- 22/05/2008 (3) activer ce filtre
- 30/06/2008 (3) activer ce filtre
- 31/03/2008 (3) activer ce filtre
- 04/02/2008 (2) activer ce filtre
- 04/03/2008 (2) activer ce filtre
- 05/04/2008 (2) activer ce filtre
- 15/04/2008 (2) activer ce filtre
- 18/04/2008 (2) activer ce filtre
- 25/02/2008 (2) activer ce filtre
- 26/05/2008 (2) activer ce filtre
- 28/01/2008 (2) activer ce filtre
- 02/06/2008 (1) activer ce filtre
- 03/03/2008 (1) activer ce filtre
- 06/02/2008 (1) activer ce filtre
- 09/05/2008 (1) activer ce filtre
- 09/06/2008 (1) activer ce filtre
- 11/03/2008 (1) activer ce filtre
- 14/01/2008 (1) activer ce filtre
- 14/04/2008 (1) activer ce filtre
- 17/01/2008 (1) activer ce filtre
- 22/02/2008 (1) activer ce filtre
- 26/03/2008 (1) activer ce filtre
- 27/02/2008 (1) activer ce filtre
- 29/05/2008 (1) activer ce filtre
Par Domaine :
- Aides / Subventions (344) activer ce filtre
- Administration (154) activer ce filtre
- Transports / Routes (120) activer ce filtre
- Prix de Journée (104) activer ce filtre
- Education (92) activer ce filtre
- Social / Solidarité (92) activer ce filtre
- Environnement (85) activer ce filtre
- Economie (71) activer ce filtre
- Culture (70) activer ce filtre
- Aménagement du territoire (45) activer ce filtre
- Tourisme (42) activer ce filtre
- Finances publiques (41) activer ce filtre
- Marchés publics (39) activer ce filtre
- Agriculture (31) activer ce filtre
- Coopération (29) activer ce filtre
- Sports (28) activer ce filtre
- Habitat (25) activer ce filtre
- (19) activer ce filtre
- Accueil d'enfants (13) activer ce filtre
- Circulation (12) activer ce filtre
- Autres (non classés) (11) activer ce filtre
- Communication (4) activer ce filtre
- Dotations financières (4) activer ce filtre
- Santé (3) activer ce filtre
- Urbanisme (3) activer ce filtre
- Déclassement de voirie (2) activer ce filtre
- Handicap (2) activer ce filtre
- Emploi (1) activer ce filtre
- Organisation Interne (1) activer ce filtre
1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire des communes de GUEBWILLER et d'ISSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la communauté israélite", sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Etablissement public intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'hôpital "Saint Vincent " à ODEREN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2008 du service d'accueil de jour de LUTTERBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique Avenants
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 3èm programmation des aides pour l'année 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Rhénaphotonics Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation soutien aux bâtiments relais et aux zones d'activités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat mixte pour l'aménagement des trois frontières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil Géode
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes A083/84/87 Subventions aux collectivités locales affectation d'autorisation de programme 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication relative à la réalisation d'une planche expérimentale d'enrobés antibruit dits "Nanosoft"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2006-2007-2008. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12). Assainissement (CO13). Dégâts d'orage (CO15).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Mise en oeuvre de la tranche 2 de l'opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) de la communauté de communes de la vallée de KAYSERSBERG.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Animation de la démarche Gerplan.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dénomination du Collège de Saint-Amarin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départmentale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Pavillons à Riedisheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Rhénaphotonics Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion des lignes électriques et téléphoniques (CO52).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin