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CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007-2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONFÉDÉRATION GENERALE DES PETITES ET DES MOYENNES ENTREPRISES DU HAUT-RHIN (CGPME) : SOUTIEN DE LA 9ÈME EDITION DE PLANETE PME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES EN ETABLISSEMENT : ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE A L'EHPAD RESIDENCE XAVIER JOURDAIN DE NEUF-BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE GESTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJETS D'ACTIONS MIS EN OEUVRE PAR QUATRE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ASSOCIATION ALSACE INTERNATIONAL (AI)CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSISES DEPARTEMENTALES DE L'ECONOMIE POUR L'EMPLOITABLEAU DE BORD ÉCONOMIQUE DÉPARTEMENTAL :MISE EN PLACE D’UN RÉSEAU PARTENARIAL SOUS FORME DE CONVENTIONNEMENT ET ACQUISITION DE DONNÉES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA FEDERATION DES PRODUCTEURS DE FRUITS DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU PLAN DE COMMUNICATION DU SAGE ILL-NAPPE-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS ET DEMANDE DE PROROGATION POUR 2 DOSSIERS D'AMELIORATION PASTORALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A 4 PROJETS PROGRAMME F712

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONSDEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION GERPLAN 2011-2013EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) :INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGREANNEE 2011 (DEUXIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL 2010 2012COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR D'ILLFURTH COMMUNAUTE DE COMMUNES ILL ET GERSBACH SIVOM DE WAHLBACH ZAESSINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION JACHERES FLEURIES 2011 PROGRAMME C751

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATION FSC DE LA GESTION FORESTIERE DES FORETS DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIFL'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA MOBILITE DES PERSONNELS TOS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION EXTENSION ET RESTRUCTURATION MAISON ECLUSIERE D'HIRTZFELDEN DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME FEDER COMPETITIVITE REGIONALE ALSACE 2007-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DEPARTEMENTAL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 3

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPOSITIONNEMENT DES MISSIONS DES CENTRES LOCAUX D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC) ET LEUR FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OFFICE NATIONAL DES FORETS : CONVENTION DE FINANCEMENT ANNUELLE CONCERNANT LES AMÉNAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORÊTS DOMANIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION PORTANT SUR LE FINANCEMENT ET LES ACTIONS DE L'ASSOCIATION EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE (ETB) ENTRE 2011 ET 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSABAIL : MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELSDES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS- 2ÈME PROGRAMMATION 2011 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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