RÉPARTITION DU CRÉDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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1309 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 72 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : ACTIONS COMPLEMENTAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N °2 EXERCICE 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DE LA DOTATION 2020 DU CAS-FACE (COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIAL DU FINANCEMENT AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERESPARTICIPATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE : MESURES EXCEPTIONNELLES 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS RESISTANCEAVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION CONCLUE ENTRE LA REGION GRAND EST ET LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN PATRIMOINE 68SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AU TITRE DE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant renommage et rebornage de routes départementales sur le territoire du Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement médico-sociale pour adultes handicapés (SAMSAH) de la fondation "Le Phare" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2020 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarité Femmes 68" à SAINT-LOUIS
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) autonomes "Le Moulin" à MULHOUSE et "St Jacques" à DANNEMARIE de l'association "ADAPEI - Papillons Blan
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2020 des foyers d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Conely" à MULHOUSE, "Le Moulin" à MULHOUSE et "St Jacques" à DANNEMA
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/10/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin