DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION AMORCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - SECONDE PROMOTION POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX D'ENTRETIEN DES CHAUSSEES SUR LES ANNEES 2022 - CONVENTION D'INDEMNISATION A CONCLURE AVEC L'ENTREPRISE TITULAIRE DU MARCHÉ DE TRAVAUX N 21001479
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX D'ENTRETIEN DES CHAUSSEES SUR LES ANNEES 2022, 2023 ET 2024 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE AVEC L'ENTREPRISE TITULAIRE DES MARCHÉS TRAVAUX N 21001478 ET N 009989
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGE DES DEUX RIVES - DES AVANCÉES QUI PERMETTENT L'INTÉGRATION DU COLLÈGE DANS LE PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION POIDS LOURDS R-PASS - POURSUITE DU PROJET, MODALITÉS D'ASSOCIATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES ACTEURS ÉCONOMIQUES LOCAUX
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET PROTECTION DE L'ENFANCECONTRACTUALISATION POUR L'ANNÉE 2024 - RAPPORT D'EXÉCUTION 2023 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DE JEUNES EN SITUATION D'ERRANCE ET DE PROSTITUTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE DANS LE CADRE D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR LE DÉMOCRATIE TOUR DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
5A3F - CONVENTION D'ACCUEIL ET DE GESTION SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE CO-PRODUCTION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE "LUNE" DU VAISSEAU ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET CAP SCIENCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF ARTISTE EN COLLEGE 2024-2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS - RUE DE LA GARE A SOUFFLENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024-2026. PREMIERE SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR DES APPELS A PROJETS ET AUTRES SOUTIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIÈRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE DÉVIATION D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE PRÉALABLEMENT AUX TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE LE LONG DE LA RD 243BETSCHDORF-RITTERSHOFFEN.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES DISPOSITIFS THEMATIQUES DE SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA ACQUISITION EN VEFA DE 42 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX LES RIVES DU LAC A ENSISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA ACQUISITION EN VEFA DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE HUNINGUE A VILLAGE NEUF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - PIERRES ET TERRITOIRES - CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU GENERAL DE GAULLE A BRUMATH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA - ACQUISITION DE 19 LOGEMENTS RUE DU 19 NOVEMBRE A SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT VILOGIA SA HLM ACQUISITION EN VEFA DE 72 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVENUE DE TONNEINS A THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT -CONTRIBUTIONS AU FSL 2024 - TERRITOIRES 67 ET 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES SEIGNEURS A FESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 DANS LE CADRE DU RESEAU PARENTS 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DES DISPOSITIFS D INSERTION ET LOGEMENT POUR LES JEUNES - ANNEE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET FRAIS DE DEPLACEMENT RENCONTRE PARTENARIALE SACT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW EN POLOGNE - ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA MENUISERIE A SESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATIONS FONCIERES SUR LE SITE DU COLLEGE KENNEDY A MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'ACCUEIL DU COLLEGE KATIA ET MAURICE KRAFFT DE PFASTATT AU RESTAURANT SCOLAIRE DU COLLEGE BOURTZWILLER DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, LE CCAS DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT ET GESTION DU DISPOSITIF - ANNEE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace