GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 102 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE DE WEITBRUCH - PARC DES HOUBLONIERES A HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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COMMISSION DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - FONCTIONNEMENT ET PROGRAMMATION 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES FORGES A REICHSHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN 2025 AUX UNIONS DE CORPORATIONS ARTISANALES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EVOLUTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M. Lucien MULLER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITES DE CESSION DE BIENS IMMOBILIERS A RETZWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES VIGNES A NIEDERHERGHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE VALIDATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT - 4ÈME PHASE 2024-2029
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE COFINANCEMENT DES ETUDES DE SECURISATION ET DE DÉNIVELLATION DES PN7 ET PN10.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA BANDE RHENANE NORD ET DE PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE BISCHOFFSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE LA STRATEGIE VIEILLISSEMENT DE LA COLLECTIVITE "BIEN VIEILLIR EN ALSACE 2025-2030"
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CHARTE AIR SANTE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE REGLES D'INSTRUCTION COMMUNES POUR LA REPARTITION DE LA DOTATION DES AMENDES DE POLICE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - CENTRE DE READAPTATION SPECIALISE SAINT LUC -CONSTRUCTION D'UN EHPAD A SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT D'ACTIVITÉS DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE DU SECOND SEMESTRE 2023 AU PREMIER SEMESTRE 2025.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SERVICE PREVENTION SANTE DE LA DIRECTION PREVENTION SANTÉ ET PMI DE LA CEA ET LA MUTUALITE FRANÇAISE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU BAS-RHIN ACTUALISÉ 2019-2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT 2025 AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT - CONTRIBUTION À L'INVESTISSEMENT ET INCITATION À LA MIXITÉ SOCIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS 2025 EN SOUTIEN À L'ÉDUCATION À L'ENVIRONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE DIEMERINGEN DRULINGEN SARRE UNION ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES D'ALSACE BOSSUE POUR UN SOUTIEN A LA CENTRALITÉ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 14 MARS 2025.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE ET FONDS INONDATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2025 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT CDC HABITAT SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 129 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES TROIS LYS ET RUE DES SAULES A SAINT-LOUIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/06/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace