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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Opérations dinvestissement réalisées sur le domaine public routier départemental par dautres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 658 dans la traversée de HOHATZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 158 dans la traversée de PFALZWEYER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée de WITTISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale (dossiers déposés avant 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie (dossiers déposés avant 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat 2010-2013 entre ''Habitat et humanisme Alsace'' et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à MUHLBACH-SUR-BRUCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de l'étude énergétique du parc HLM alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert à ''Habitat des salariés d'Alsace'' des agréments, subventions et garanties d'emprunts de ''Perspectives Habitat'' et transfert à ''Habitation Moderne'' du solde des subventions départementales en faveur de ''Perspectives Habitat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'utilité sociale d'organismes HLM partenaires du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité architecturale, technique et financière en vue de l'implantation d'une résidence junior à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de la coopération européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Université Populaire Pamina - Festival culturel transfrontalier ''Drusenheim-Rheinmünster''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Groupe folklorique de SEEBACH au Festival des Beskides en Silésie (Pologne)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Diverses demandes de subventions dans le cadre du partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions - Création et reprise d'entreprises artisanales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''RESOT'' Alsace - Association départementale du Club Vosgien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la manche française du Championnat du monde des rallyes (WRC) en Alsace en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance remboursable à titre exceptionnel à l'Association ''Rhin Vivant''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagements muséographiques et scénographiques du Musée des eaux de vie d'Alsace et du whisky alsacien à CHATENOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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