Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bâle/Huningue. Fermeture de la Huningerstrasse et déplacement de la RD 107. Concertation publique Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FDAI. Soutien aux bâtiments relais Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Château d'Husseren Wesserling. Restauration avant affectation Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Ce rapport a pour objet d'autoriser le reversement, à la communauté de communes de l'Ile Napoléon, du prélèvement prioritaire de droit issu de l'écrêtement de la taxe professionnelle des Etablissements Peugeot de Sausheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêts PLAI pour Ste Croix aux Mines Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la ville de Mulhouse. 2ème programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'Aéroport de Bâle Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique - convention à intervenir Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (Garcia) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique des forêts communales Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur du patrimoine et remboursement d'un fonds de concours de l'Etat pour les travaux de restauration de l'égise Notre Dame de Rouffach Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Agence culturelle d'Alsace. Avenant n°1 à la convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de prog 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification partielle d'alignement d'une route départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention avec la Région et le SITRAM pour l'organisation du Tram-Train Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Aide à l'association "Heimetsproch un tradition" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets touristiques transfrontaliers Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique : raccordement en très haut débit des zones d'activités Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83. Rocade Ouest de Colmar. B051. Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation de la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin aux Journées d'octobre de Mulhouse 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement à l'association pour la recherche épidémiologique pour les registres dans le Haut-Rhin (ARER 68) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Colloque intitulé "Le Haut-Rhin : acteur volontaire pour le développement transfrontalier du Rhin Supérieur" - Mercredi 28 novembre 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès national de la fédération française de motocyclisme. Demande de participation départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur du Darfour et du Bangladesh Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur du Darfour et du Bangladesh Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'électrification. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "Environnement" et "Principal" 2007 et subventions départementales complémentaires Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415 - RD 468 : Carrefour de Heiteren déplacement de conduites d'adduction d'eau potable : convention technique et financière Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association Haut-Rhinoise d'aide aux personnes âgées 68 (APA 68) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réalisation des diagnostics d'archéologie préventive. Convention type avec le Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification partielle d'alignement d'une route départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Société Industrielle de Mulhouse (SIM). Soutien en faveur de la création d'un "SIM Tank" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Aide à l'association "Heimetsproch un tradition" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin