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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant tarification du foyer René Cayet à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 35 à 43 places de la capacité du centre maternel géré par l'Association "l'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer Saint-Jean de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 25 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUETHWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 26/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du CARAH de COLMAR de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjoints "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin" amenée à examiner les dossiers déposés dans le cadre des appels à projets conjoints pour la

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accueil de jour de l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "René Hirschler" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service d'accueil de jour n° 2 "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service d'accueil de jour n° 1 "Gustave Stricker" d'ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la mesure 2011 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis au 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330).

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transfert d'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées géré par l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP) vers l'association pour le maintien et l'acc

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 centre d'accueil de jour de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH et RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie PIRE" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de SOPPE-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 pour le centre d'accueil de jour de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABATTOIR DEPARTEMENTAL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 3

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALESRÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)CONVENTION DE RESTAURATION AVEC LA VILLE DE RIEDISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ENTRE BELFORTET LES PORTS RHENANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DU POLE GERONTOLOGIQUE DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELSDEUXIEME PROGRAMMATION POUR 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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