Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DU 2EME CHALLENGE NATIONAL DES PREPARATIONS MILITAIRES MARINES - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 3ème PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la pose de matériels de signalisation verticale, permanente et temporaire sur les routes départementales à 2 x 2 voies du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2009 AVEC LES VILLES DE MULHOUSE ET SAINT-LOUIS ET SOUTIEN A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MULHOUSE (CAMSA) POUR L'ANNEE 2009PARTENARIAT POUR L’INVESTISSEMENT 2009 AVEC LES VILLES DE COLMAR, MULHOUSE ET SAINT-LOUIS ET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises du Haut-Rhin (CGPME) : Soutien de la 7ème édition de Planète PME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251, C751 et C233 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Haut-Rhin : Soutien 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE MODIFICATIONDU PERIMETRE D’UN ESPACE NATUREL SENSIBLEET DE DECLASSEMENT DES PARCELLES CONCERNEESSIS A VOEGTLINSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD419 - Déviation de DANNEMARIE Programme AV 111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché à bons de commande relatif à la réalisation et la maintenance de la signalisation horizontale à obligation de résultats et l'exécution des marquages nouveaux sur le réseau structurant du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION NOTE D’INFORMATION SUR L’ETAT D’AVANCEMENT DES GERPLAN AU 1ER AVRIL 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET DE VILLAGE DE VACANCES "PIERRE & VACANCES" - AVENANT AU PROTOCOLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché à bons de commande relatif à la réparation et à la mise en conformité des dispositifs de retenue des véhicules le long des routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de Projets Etat/Région 2007/2013 Construction de l'Institut de Recherche et extension/restructuration de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de MULHOUSE (ENSCMu)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales - Répartition des Amendes de Police - Programme 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE RECENSEMENT DES VOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques Association "Les Petits Débrouillards d'Alsace"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Chambre de Consommation d'Alsace : Soutien 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'Association ALSACE QUALITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI Soutien au Développement Culturel des Territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de Partenariat 2008/2010 avec l'Université de Haute-Alsace Soutien au fonctionnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière du Département au projet « Assistance technique à la mise en oeuvre du programme Interreg IV-A Rhin Supérieur » - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA FEDERATION DES ENTREPRENEURS DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Union des Industries Chimiques (UIC) Demande de soutien financier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE ORGANISATION DU RESEAU ASSOCIATIF « LA CROISEE DES SERVICES » INTEGRANT L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page