LE BP 2011 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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39 résultats pour la valeur "07/12/2010" du filtre Date de séance
BUDGET PRIMITIF 2011 AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE HAUTE-ALSACE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L’AIR (POLITIQUE C07)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À LA CRÉATION-REPRISE D'ENTREPRISES ARTISANALES EN ALSACE : ADAPTATIONS DES CRITERES ET CONVENTION D'APPLICATION DU DISPOSITIF HARMONISE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ NOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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BP 2011 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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BUDGET PRIMITIF 2011 MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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BUDGET PRIMITIF 2011 GESTION DES DECHETS (C06)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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BUDGET PRIMITIF 2011 EQUIPEMENTS RURAUX (C02) ELECTRIFICATION RURALE (C221)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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DECISION MODIFICATIVE N°3EXERCICE 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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BUDGET PRIMITIF 2011 EAU (C01) ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - EXCES D'EAU
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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BUDGET PRIMITIF 2011 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
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TRANSPORTS SCOLAIRES - BUDGET PRIMITIF 2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
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ACTUALISATION DE DISPOSITIFS DE SOUTIEN AU TITRE DU DEVELOPPEMENT CULTUREL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
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POLITIQUE D’AMENAGEMENT DES CARREFOURS GIRATOIRES
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LE BUDGET PRIMITIF 2011 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL (POLITIQUE D02) FAVORISER LE DIALOGUE ENTRE ARTISTES, PUBLICS ET TERRITOIRES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
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BUDGET PRIMITIF 2011 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE
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BP 2011 – ENVIRONNEMENT NATUREL
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- Date : 07/12/2010
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BUDGET PRIMITIF 2011 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 07/12/2010
- Rapporteur : Non défini
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