POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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24 résultats pour la valeur "18/03/2016" du filtre Date de séance
POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2015
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES CRITÈRES DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE POUR LES COMMUNES NOUVELLES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ, DE LA FAMILLE, DE L'INSERTION ET DU LOGEMENT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET REGLEMENT INTERIEUR DES LIGNES REGULIERES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'URBANISME ET DE L'AMÉNAGEMENT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFORMATION A L'ASSEMBLEE RELATIVE A LA DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOYENS DES SERVICES FONCTIONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, PATRIMOINE IMMOBILIER ET FINANCES).
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX HORS COLLEGES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'AUTONOMIE EN DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISÉE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ROUTES, DES TRANSPORTS ET DES DEPLACEMENTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 2016 AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPROJET DE BUDGET PRIMITIF 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT
Resumé
Ce budget exprime le maintien de notre effort en faveur du sport pour tous et des associations sportives, facteur de lien social et de dynamisme dans nos territoires. Il s’élève pour la section d’investissement à 70 000 € en autorisations de programme et 1 340 206 € en crédits de paiement à destination des communes (fin du dispositif Guide des Aides) et des associations. D’autres projets sportifs structurants ainsi que les projets sportifs d’intérêt local sont intégrés dans les CTV 2014-2019 pour un montant prévisionnel d’autorisations de programme de 17 017 558 €. Le budget s’élève pour la section de fonctionnement à 1 876 500 € en crédits de paiement pour soutenir le développement des disciplines sportives et des clubs, l’organisation de manifestations et évènements sportifs, ainsi que le sport scolaire. Au total, il vous est proposé d’allouer un montant total de 70 000 € en autorisations de programme et de 3 216 706 € en crédits de paiement en faveur du sport.
Pièces jointes
POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRES ET DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Resumé
Le budget en faveur de l’attractivité des territoires et du développement touristique tient compte de l’évolution institutionnelle en lien avec la nouvelle organisation territoriale (loi NOTRe) et du contexte budgétaire auquel le Département doit faire face. Dans le cadre de la loi NOTRe, le Département n’est plus compétent en matière d’interventions économiques de droit commun et ne pourra, par conséquent, plus intervenir directement au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Industrialisation, de la politique en faveur du secteur artisanal ou encore des fonds de garantie mis en place pour faciliter l’accès au crédit bancaire et au renforcement de la structure financière des entreprises. Il devra également prévoir le retrait de tout ou partie du capital détenu dans certaines sociétés (ALSABAIL/SODIV). Le Conseil départemental peut néanmoins maintenir les financements accordés aux organismes qu'il a créé ou auxquels il participe pour concourir au développement économique de son territoire jusqu'au 31 décembre 2016. La compétence reste partagée pour le financement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et le tourisme. Au vu de la situation économique particulièrement difficile, l’attractivité des territoires et le développement touristique restent des enjeux majeurs de développement qui conduisent le Département à renforcer son rôle d’acteur de proximité. A ce titre, le budget permet d’amplifier les coopérations et fédérer les énergies. Il se traduit notamment par le renforcement de la coopération des deux Départements alsaciens au travers de la fusion des agences de développement économique (ADIRA) et touristique (Alsace Destination Tourisme) et l’inscription dans une démarche coordonnée avec l’ensemble des acteurs concernés pour poser les fondations d’une économie plus forte dans le cadre d’une stratégie partagée en direction de l’emploi. Pour 2016, le budget en faveur de l’attractivité des territoires s’élèvera, en dépenses, pour la section d’investissement à 2 990 886 € de crédits de paiement et, pour la section de fonctionnement, à 393 000 € d’autorisations d’engagement et à 1 881 550 € de crédits de paiement. En recettes, pour la section d’investissement, une autorisation de programme de 102 068 € est prévue ainsi qu’une recette équivalente. Pour 2016, le budget en faveur du développement touristique s’élèvera, pour la section d’investissement, à 100 000 € d’autorisations de programme et à 1 382 047 € de crédits de paiement et, pour la section de fonctionnement, à 2 649 350 € de crédits de paiement. En recettes, pour la section d’investissement, une autorisation de programme de 1 000 € est inscrite ainsi qu’une recette équivalente et, pour la section de fonctionnement, une recette de 480 000 € est prévue.
Pièces jointes
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VENDREDI 5 FÉVRIER 2016
Resumé
Le présent rapport a pour objet l'adoption du procès-verbal de la séance plénière du Conseil départemental qui s'est tenue le vendredi 5 février 2016.
Pièces jointes
POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE
Resumé
Le budget consacré à la politique culturelle et patrimoniale s’élève, en 2016, à 7 251 648 € de crédits de paiement, dont 2 106 148 € en investissement pour les subventions à nos partenaires et 5 145 500 € en fonctionnement pour honorer nos engagements obligatoires -Archives Départementales, lecture publique et Schéma de développement des enseignements artistiques- et poursuivre nos actions volontaristes dans un cadre multi partenarial.