GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES MÉROVINGIENS A KLEINFRANKENHEIM-SCHNERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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59 résultats pour la valeur "25/04/2025" du filtre Date de séance
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET MODIFICATION DU REGLEMENT - FONDS INONDATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET MODIFICATION DU REGLEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
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SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'AGGLOMÉRATION DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFRAIEMENT DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT - CESSIONS DE LOGEMENTS A SELTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE EN FAVEUR DES DIX CENTRES DE SANTE SEXUELLE EXTERNALISÉS ET DES CONSULTATIONS PRE ET POSTNATALES DE PMI AUX HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG POUR L'ANNEE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODERNISATION DE LA RD430 - RÉALISATION D'UNE PASSERELLE POUR MODES DOUX AU CARREFOUR DU CHATEAU D'EAU À KINGERSHEIM - CHOIX DE LA VARIANTE D'AMÉNAGEMENT À L'ISSUE DES ÉTUDES D'AVANT-PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIONS PATRIMONIALES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET SOUTIEN A ARCHEOLOGIE ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS D'ECHELLE ALSACIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU SOUTIEN AUX OPERATEURS CULTURELS DE TERRITOIRE ET MODIFICATION DU DISPOSITIF FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 22 LOGEMENTS SITUÉS ALLEE RENE DUMONT A ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
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GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS SITUÉS ALLEE RENE DUMONT A ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR TROIS PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME ET UN DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE EN FAVEUR DE LA MAISON DES SPORTS D'ALSACE AU TITRE DE L'ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF " BOOST TA FORME "SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU SPORT SANTE DANS LES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT- TERRITOIRE 68 - POUR LA MISE EN OEUVRE DES AIDES INDIRECTES - ANNÉE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS MENANT DES ACTIONS DE PRÉVENTION POUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU SENATEUR RITZENTHALER A HOLTZWIHR PORTE DU RIED
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC - PARTAGE DÉMATÉRIALISÉ DE DONNÉES USAGERS ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LE GIP MAISON DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CARSAT ALSACE-MOSELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace