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718 résultats pour la valeur "Finances publiques" du filtre Domaine

HESINGE - ST LOUIS - voie de liaison entre la RD 105 et la RD 469 - Convention financière

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réhabilitation de la Maison d'Alsace à PARIS

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - 2006 Solidarité

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade ouest de Colmar entre la RD 418 et la RD30 - Programme AR 01

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FESSENHEIM. Voie de liaison entre la RD52 et la passerelle sur le Rhin. Convention financière

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention constitutive du groupement régional de santé publique

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Agence Française de l'Adoption

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : Laboratoire Vétérinaire Départemental, exercices 2000 et suivants

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actualisation des dispositifs d'intervention du Département dans le domaine du logement et des principes directeurs d'une politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Affectation des résultats 2005 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en œuvre de la politique départementale de la montagne

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Direction des Infrastructures Routières et des Transports. Décision Modificative n° 1

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Convention d'objectifs entre la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - 2006 - Patrimoine communal

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat et d'objectifs entre le Département du Haut-Rhin et le SDIS, période 2006-2008

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège au cinéma

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport d'activité des services 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 2006 - Les Ressources Humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Situation des restes à recouvrer, propositions d'admission en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation à la Commission Permanente du Conseil Général - domaine des opérations d'aménagement des infrastructures routières

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Moyens généraux

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification des critères d'aide en faveur de l'agrandissement, de l'adjonction et des grosses réparations des gymnases desservant les collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale et aide au développement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de plan 2000/2006. Réalisation du projet "pôle Vignes et Vins"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD50. Aménagement entre les RD2 et RD8 à HIRTZFELDEN. Etude de génie écologique. Programme A012. Millésime 2000

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de subvention de la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach pour l'élaboration d'un GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association des Viticulteurs d'Alsace (AVA) - régulation de la mise en marché du vin en vrac

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien de deux manifestations au titre du fonds de soutien aux Initiatives transfrontalières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Subvention à l'association d'aide aux personnes âgées du Bassin Potassique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication - Syndicat Mixte du Bioscope (SYMBIO)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Restitution de l'état des lieux pour l'enseignement de la musique, …

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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