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Délibérations

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28278 résultats

Aide aux clubs engagés en championnat de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs, au recrutement d'animateurs sportifs - Conventions d'objectifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Comité départemental des retraités et personnes âgées (CODERPA) - Subvention de fonctionnement 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur des opérateurs de l'accompagnement professionnel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prise à bail transitoire de locaux pour le Service de protection de l'enfance à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Conseil Général du Bas-Rhin - Subvention annuelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/04/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ADAPTATIONS DU DISPOSITIF EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE RENOUVELLEMENT DES COUCHES DE ROULEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BURNHAUPT-LE-HAUT - PONT D'ASPACHDÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE LA RD 483CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant régularisation du service mesures d'investigation de proximité (MIP) géré par l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale d'Education et d'Animation (ARSEA).

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONNOUVELLE POLITIQUE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOTE DU TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES POUR 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUIDE DES AIDES A LA VOIRIEAPPROBATION DE PRIX UNITAIRES MOYENS

Assemblée : Conseil General
Date : 30/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2012 du service d'accueil de jour de l'EHAPD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant l'arrêté n° 2011-011-SEA du 30.12.2011 ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de REININGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Validation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente d'une action de la SIBAR

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Département au plan de relance du trafic de l'Aéroport international Strasbourg (AIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation du dispositif de soutien à l'hôtellerie familiale et indépendante commun aux Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ainsi qu'à la Région Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à mi-parcours à la convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2012 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie pour l'Alsace (SRCAE)

Assemblée : Conseil General
Date : 26/03/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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