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Délibérations

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28278 résultats

REPARTITION DES SUBVENTIONS 2011 AUPRES DES MUTUELLES DU PERSONNEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2011 APPROBATION D'UNE CONVENTION-CADRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ABONDEMENT COMPLÉMENTAIRE DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2011 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE (MAISON ANCIENNES ET PATRIMOINE NON PROTEGE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS 2009 A 2011 AVEC LES 9 ECOLES CENTRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 PREMIERE PROGRAMMATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E741) OPERATION CONDUITE ACCOMPAGNEE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION - TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT DU 30 JUIN 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION DU PARTENARIAT AVEC LE BUREAU ALSACE DE BRUXELLES (ASSOCIATION APA-SERVICE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'une pouponnière à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de deux micro-crèches "Les P'tits Castors", sis au 5 rue des Castors à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant et de la répartition de la dotation globale versée à l'association "Adèle de Glaubitz" pour l'exercice 2011.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension du service d'accueil familial annexé à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM de 12 à 16 places.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 98-00058 du 19.02.1998 portant autorisation de création d'un centre maternel de 24 places dont 12 places pour les mères majeures et 12 places pour les enfants âgés de 0 à 3 ans à la Pouponnière de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE gérée par la Foncation Saint-Jean à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création de la maison d'enfants à caractère social (MECS) "Le Rayon de Soleil de l'Enfance" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'Association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension non importante de 4 places de la maison d'enfants à caractère social (MECS) "Le Bercail" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de l'internat de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM de 30 à 34 places.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'une maison d'enfants à caractère social à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'Association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 14/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS - RÉPARTITION DE CRÉDITSC732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS THUR DOLLER : CONVENTION PORTANT FIXATION DE LA SUBVENTION 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT D’UNE NAVETTE DE NOËL DE L’ECOMUSEETRANSPORTS COLLECTIFSCONTRATS TERRITOIRES DE VIEREGION ALSACEMULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION A UNE ETUDE ENERGETIQUE DU PARC LOCATIF SOCIAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRES NATIONAL DE LA FEDERATION DES CARNAVALS ET FESTIVITES DE FRANCE (FCF) DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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