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Délibérations

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28278 résultats

MISE À JOUR DES FICHES DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 EAU (CO1) ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - EXCES D'EAU

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINERAIRES (PDMI) 2009-2014 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESPARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL – TRAVAUX (P.I.M.) ET SIG

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REFORME DU DISPOSITIF DES AIDES AUX COMMUNES AIDES A LA VOIRIE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DU GUIDE DES AIDES DEPARTEMENTALES

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS DES SERVICES DE L’ADMINISTRATION GENERALE (SERVICES FONCTIONNELS HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX) BUDGET PRIMITIF 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET LE DEPARTEMENT POUR LA PERIODE 2010-2012

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR (POLITIQUE C07)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 105 - LIAISON RD 201 (EX RD 12BIS)-RD 473 À HESINGUE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES ET PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE DANS LA VIE SOCIALE PERIODE 2010/2013(INVESTISSEMENT)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2010 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 - ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (POLITIQUE I01)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BATIMENTS DES COLLEGES BUDGET PRIMITIF 2010 – & PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS (P.P.I.) 2010-2011

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association Aide Familiale à Domicile (AFAD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide Familiale à Domicile (AFAD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un EHPAD de 35 places à la clinique St Damien de MULHOUSE par transformation de 35 lits de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réduction de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital local intercommunal SOULTZ-ISSENHEIM de 151 à 141 places suite à la transformation de 10 places en lits de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD du groupe hospitalier du centre Alsace de COLMAR de 122 à 172 places par transformation de lits de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal du canton Vert d'ORBEY de 148 à 233 places par transformation des 70 lits de l'unité de soins de longue durée et des 15 lits de soins de suite et de réadaptation et portant transformat

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de 80 à 83 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Molènes" de BANTZENHEIM, dont 1 place d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes et 2 places d'accueil de jour

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de la capacité de l'EHPAD du centre hospitalier de ROUFFACH de 95 à 105 places par transformation de 10 lits de soins de suite et de réadaptation.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD du centre départemental de repos et de soins de COLMAR de 310 à 350 places par transformation de 40 lits de soins de longue durée.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital local de NEUF-BRISACH de 78 à 108 places par transformation des 30 lits de l'unité de soins de longue durée et portant transformation juridique de l'établissement en établissement public médico-soci

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de l'extension de la capacité du FAHT "Résidence St Jacques" à DANNEMARIE de 20 à 23 places dont deux places d'hébergement temporaire.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant régularisation de l'autorisation et fixant à 75 places la capacité pour personnes âgées dépendantes de la maison de retraitre de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2009 du service d'accueil de jour "Les Cyprès" de l'EHPAD-Etablissement Public de Santé "Dr Thuet" à ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension non importante de 12 places du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissants de l'Institut "Saint Joseph" à LUTTERBACH BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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