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Délibérations

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28278 résultats

SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Association Croix Marine Wittenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES-RELAIS DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales B 051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008 : 3e programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représenants du Conseil Général au sein du Conseil d'Administration d'Habitats de Hautes-Alsace.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réaménagement du "chemin des Cordiers" entre Brunstatt et Mulhouse - Programme A 011 - 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention multipartenariale - Financement d'une vue aérienne de l'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation Soutien aux bâtiments relais

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE COMPOSITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION DU HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération touristique transfrontalière Soutien au projet INTERREG IV-A de l'Association Rhin vivant RHENATOUR Découverte douce et raisonnée d'une zone RAMSAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Indemnisation suite au licenciement tardif des deux assistantes familiales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT COMPLEMENTAIRE - PRECISION DES MISSIONS CONFIEES AUX ELUS DANS LE CADRE DU SUIVI DES FONDS EUROPEENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt OPH Habitats de Haute Alsace pour 88 logements à Pfastatt et 80 logements à Huningue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales Programmes A011 A032 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion à la convention cadre nationale relative à la dématérialisation des états de paie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente de la Propriété Rue des Bonnes Gens à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieu rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exposition philatélique et congrès national de l'Association Phil EA Demande de participation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation donnée au Président de signer les marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales B 051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Ouverture d'une filière bilingue par le collège Françoise Dolto à SIERENTZ.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 Soutien à l'Université de Haute Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Viabilité hivernale - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre collectivité locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ecrêtement des bases excédentaires de taxe professionnelle de certains établissements exceptionnels alimentant le fonds départemental de la taxe professionnelle en 2007 - Réglement définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Fondation Jean DOLLFUS - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modificatino relative à la représentation du Conseil Général au sein de l'Agence Culturelle d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE COMPOSITION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE COMPENSATION DU HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES VOLANTS JEUNES (E041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prise à bail emphytéotique d'un immeuble à Colmar Avenue Georges Clémenceau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (CINQUIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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