Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27928 résultats

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 du CARAH de Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants et accueil familial "La Nichée" à Algolsheim

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 238, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sausheim

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à Lutterbach-Bellemagny

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Gustave Stricker" à Illzach

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2006 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile de Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2006 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide Familiale à Domicile (AFAD) à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement du terrain rétrocédé à la copropriété Station Totale de 71 m2 provenant de la RD 66 sur le ban de la commune de Saint Louis

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de la Maison de Retraite "Chanoine Oberlé" de Rimbach

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2006 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et personnes handicapées de la Fédération ADMR du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2006 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et personnes handicapées adultes de l'Association de Soins et Aides de Mulhouse et Environs

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2006 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées de l'association Droit de Vivre

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 7 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UEBERSTRASS.

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2006 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées de l'Association d'Aide aux Personnes Agées ou Handicapées du Bassin Potassique

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2006 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Agées à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par la Chambre de Métiers d'Alsace (CMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Agence de développement de l'Alsace. Participation financière à la mise en place d'un tableau de bord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive - les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération Ville Vie Vacances 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme "Prospectives, Aménagements" - déchéance quadriennale - commune de RETZWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention BD TOPO et BD ADRESSE - acquisition d'une licence libératoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un représentant du Conseil Général au sein de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) pour le site de l'usine d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) de Sausheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'Intervention sociale. Centre culturel du monde arabe de Mulhouse CCMA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des musées, des monuments historiques classés et inscrits et de l'animation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de mission entre l'association de Prévention APSIS, la commune de THANN et le Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par les organismes professionnels du Haut-Rhin : l'Union des Groupements Artisanaux du Centre Alsace (UGA) et l'Union des Corporations Artisanales de Mulhouse Sud Alsace (UCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Wittelsheim. Déviation de la RD 2. Carrefours giratoires Nord et Ouest. Aménagements paysagers. Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale - attribution d'une subvention à l'association "Terre des Hommes France 68" de GUEBWILLER pour la réhabilitation du centre de santé de Madiama au Mali

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale - attribution d'une subvention à l'association "Ai.Dé" de CERNAY pour la rénovation de l'école de Goumsin au Burkina Faso

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Langue et Culture Régionales.. Aide à l'association "Langue et Culture Régionales du Sundgau"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar - Phase 2 : tronçon RD 418 - RD 30. Passation des marchés de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt SAHLM SOMCO Pfastatt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page