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Délibérations

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28278 résultats

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat familial d'Alsace - MITTLACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n°1 à la convention du CEEJA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création ou amélioration des locaux de transformation et de vente à la ferme concernant M. KIENY à ORBEY - contrat de plan Etat-Région 200/2006 - convention Massif Vosgien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création ou amélioration des locaux de transformation et de vente à la ferme concernant M. KIENY à ORBEY - contrat de plan Etat-Région 200/2006 - convention Massif Vosgien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Stations météorologiques - centre départemental de la météorologie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - renforcement des circuits de l'Institut Don Bosco

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

désignation des conseillers généraux au sein des associations foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Ville de ST LOUIS - RD 66/RD105 - aménagement des carrefours "du cimetière" et de la rue des Fleurs - convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Comité départemental de coordination au titre de la Mission recyclage Agricole - désignation de deux représentants du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenir de l'Ecomusée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

plan départemental des itinéraires cyclables. Conventions d'entretien des itinéraires cyclables - prgr. 2006 attribution nominative des crédits cotés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. Association ESPOIR - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds dptale de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique - actions de prévention en faveur des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

plan départemental des itinéraires cyclables. Conventions d'entretien des itinéraires cyclables - prgr. 2006 attribution nominative des crédits cotés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires interurbains - affectation de crédit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Eurovéloroue Nantes - Budapest. Tronçon Montreux-Jeune/Dannemarie. Convention de superposition de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du CLIC Alzheimer ESPACE RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires interurbains - affectation de crédit

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation du GERPLAN de la communauté de communes du secteur d'Illfurth en vue de la contratctualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Desserte routière du BIOSCOPE - implantation d'un panneau de signalisation à la sorite n° 15 de l'A36 - convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

désignation des conseillers généraux au sein des associations foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2006 du foyer pour adultes handicapés "Maison Emilie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 01/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés provenant de la RD 419 sur le ban de la commune d'Altkirch

Assemblée : Non défini
Date : 24/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'un délaissé provenant de la RD 429 sur le ban de la commune de Buhl

Assemblée : Non défini
Date : 24/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 V, hors agglomération, sur le territoire des Communes de Hochstatt et Zillisheim

Assemblée : Non défini
Date : 22/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Nef de la Petite Enfance", sis au 43 rue du Maréchal Joffre à Huningue

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Coccinelle", sis au 7 rue des Ecoles à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant délégation de signature au sein du Service de l'Aménagement et du Développement des Territoires

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement Foyer René Cayet à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la délégation de signature au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Communication interne

Assemblée : Non défini
Date : 16/08/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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