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Délibérations

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28278 résultats

Financement d'un pont sur le Rhin à hauteur de Fessenheim-Hartheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison A 35/ RD 430 à hauteur d'Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08 - Subventions aux collectivités locales - Programme A 084 - Voirie communale - Levée de déchéance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les CLI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente d'un terrain départemental à Seppois-le-Bas

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux initiatives transfrontalières - Participation à l'organisation d'un colloque franco-suisse d'histoire militaire à Lucelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat mixte d'aménagement des stations de montagne de la vallée de Munster pour la restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt - Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de l'action sociale famille-parentalité et protection de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre du plan départemental de gestion des déchets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le service d'accompagnement à la vie sociale du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 55, hors agglomération, sur le territoire des communes de SAUSHEIM et BALDERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création de la Commission Consultative d'Agrément et de la Commission Consultative de Retrait d'Agrément de particuliers accueillant à titre onéreux des personnes âgées ou handicapées adultes et fixant leur composition.

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle de terrain sise rue du Stade, au droit de la RD 19 sur le ban de la commune de KOETZINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de l'ancien tronçon de la RD 419 à HELFRANTZKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'ARSEA couvrant le bassin de vie de la vallée de Munster.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement de délaissés provenant de la R.D. 419 sur le ban de la commune d'ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de SPECHBACH-le-Haut

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeune

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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