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Délibérations

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28255 résultats

Proposition d'approbation de projets de conventions à conclure avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour les missions SATESA/MDMO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de remboursement d'une avance sur investissement de la Ville d'Erstein au Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions au titre du programme annuel d’actions d’éducation à l’environnement 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attributions de subventions au titre des partenariats entre le Département du Bas-Rhin et des associations naturalistes pour 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet d'avenant à la convention de financement pour la construction d’une demi-pension dans l’enceinte du lycée Emile Mathis à Schiltigheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Collège de la Robertsau de Strasbourg - Proposition de dénomination du collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles - Territoire Nord

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de contrat d'objectifs à conclure avec l'association Entreprendre pour apprendre Alsace et d'attribution d'une subvention pour sa mise en œuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux Communes, au titre du patrimoine non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Parc naturel régional des Vosges du Nord pour sa mission culturelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de modification des statuts du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et d'approbation des conventions d’objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de soutiens aux associations départementales agissant en faveur des jeunes Bas-Rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes Bas-Rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement 2016 à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement du dispositif d'aide départementale pour l'emploi des allocataires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d’attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2016 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) de HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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