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Délibérations

Délibérations

119 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine

Interventions diverses au titre de la 5ème Commission

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique - "pépinières et hôtels d'entreprise" - appel à projets départemental au service de la territorisalisation de la création d'activités et d'emploi

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Agriculture

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapport complémentaire aux rapports (n° 2007/I-7e /05 et n° 2007/I-11e /02) Site de Wesserling : devenir des relations partenariales entre le Département du Haut-Rhin et l'Association pour la gestion et l'animation du Parc Textile de Wesserling

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes : Agence Culturelle d'Alsace (ACA), exercice 2001 et suivants

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité des deux agglomérations haut-rhinoise (DACCAHR) pour les années 2007 et 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collèges - Bâtiments existants et constructions / reconstructions. BP 2007 et PPI 2007-2008

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Archives départementales. Pour une poursuite de l'œuvre de collecte, de conservation et de communication des archives publiques

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Espaces naturels sensibles : adhésion à la charte. Institution de la taxe départementale des espaces naturels sensibles

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Rééchelonnement d'une avance départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - Décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Etude de faisabilité d'un pôle de compétitivité dans le domaine du bâtiment et des travaux publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme partenarial entre le Département du Haut-Rhin et l'agence départementale d'aménagement et d'urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitatlisation économique - Actions à mettre en œuvre en faveur des Haut-Rhinois en situation de surendettement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente de locaux rue de la 5e D.B. à COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Extensions et restructurations diverses au collège René Schickelé de SAINT-LOUIS. Approbation de l'avant-projet sommaire (A.P.S.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bâtiments communaux à vocation touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Volet communication de l'opération "vivent les vergers" de la Communauté de Communes de CERNAY et environs dans le cadre de son GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prolongation par un avenant de la convention provisoire sur le fonctionnement de la Maison départementale des Personnes Handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2003-2005 (CO52)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien départemental en faveur du Noumatrouff pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers A032 et A041. Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Département au CDHF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. 5ème programmation pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'Association SEPIA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement des postes d'animateur de 4 relais d'Assistantes Maternelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Organisation d'un colloque par l'Institut Supérieur du Textile d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Langue et Culture Régionale. Animation théâtrale scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2006/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Avenant aux conventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Avenant n° 1 à la convention générale de mise en oeuvre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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