Cérémonie des voeux du Nouvel An 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN : programmation des aides pour l'année 2005 pour la communauté de communes du Pays du Ried Brun Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement foncier. Institution de la Commission Départementale d'Aménagement foncier Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition de locaux communaux à Huningue Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention au Mouvement français pour le planning familial pour l'action : "la sexualité et ses risques : action de prévention auprès des jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Langue et Culture Régionale. Animation théâtrale scolaire en langue régionale d'Alsace (Elsasserditsch) dans les collèges 2006/2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'Association COTRAL pour l'organisation de la soirée du 09/12/06 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Versement d'une subvention de fonctionnement de 7 700 € au centre pour l'étude et l'action en faveur des personnes inadaptées CREEAI Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien et accompagnement à la parentalité dans le cadre du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement foncier. Institution de la Commission Départementale d'Aménagement foncier Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. B051. Acquisition de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fortschwihr. Carrefour RD 111/RD 9 I. Aménagement d'un carrefour giratoire. Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (7ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des fouilles archéologiques Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'Association REVES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Avenant modificatif au contrat pluriannuel d'assainissement avec la commune de Feldbach Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la convention de partenariat et de son mode opératoire avec l'AGEFOS PME Alsace et les prestataires RMA Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Convention entre le Président du Conseil Général et l'EARL J.L. Simet relative relative à l'accès d'un dépôt de sel à Jettingen Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (7ème liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2003-2005 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Maison de la Petite Enfance "La Souris Verte", sis au 12 rue du Noyer à KINGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 06/11/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Trottinette", sis au 13 rue des Alliés à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 30/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté", sis rue du Faudé à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 30/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 3 place Berckheim à RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 30/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 des résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 26/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" foyer Graethof de GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 26/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés "Relais Adélaïde" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 26/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" foyers de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Centre d'Accueil de jour à MULHOUSE de l'Association "Les Papillons Blancs". Assemblée : Non défini Date : 26/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 26/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 26/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin