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Délibérations

Délibérations

53 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Plan de revitatlisation économique - Actions à mettre en œuvre en faveur des Haut-Rhinois en situation de surendettement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes handicapées - Demande d'autorisation d'une subvention complémentaire millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement européen InterregIII B SOS avec le SIVOM de l'agglomération mulhousienne pour la réalisation de bassins de rétention dans le cadre de la démarche GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation des stations de loisirs de montagne été/hiver

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Révision d'affectation de crédits concernant des opérations entrant dans le cadre de la politique montagne pour le site d'intérêt local des Bagenelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Extensions et restructurations diverses au collège René Schickelé de SAINT-LOUIS. Approbation de l'avant-projet sommaire (A.P.S.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centres de vacances et de loisirs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Etude de faisabilité d'un pôle de compétitivité dans le domaine du bâtiment et des travaux publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Pôles d'excellence en milieu rural, seconde vague d'appel à projets

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 8ème programmation 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'agglomérations : 3ème programmation d'aides pour les opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar 2004-2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention relative au recensement des équipements sportifs espaces et sites de pratique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programme routiers A012, A032, A034 et A035. Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisition de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP). Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2006. Convention type avec les collectivités rurales...

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN : programmation des aides pour l'année 2005 pour la communauté de communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage. Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'OFIVAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) C032 (SPA de Colmar - Alsace Nature Région)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention au Mouvement français pour le planning familial pour l'action : "la sexualité et ses risques : action de prévention auprès des jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées et de la protection de l'enfance. Affectations d'AP millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à HESINGUE, RANSPACH LE BAS et SIERENTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des Conseil Général au sein du Conseil départemental de sécurité civil

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Promotion du marché paysan d'Holtzwihr dans le cadre du GERPLAN de la ComCom du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Classement des RD en routes à grande circulation. Avis sur le nouveau décret de classement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FSL - conventions triennales portant financement de mesures d'aide à la médiation locative exercéds par des associations agréées à cet effet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison ALTKIRCH- MULHOUSE- BURNHAUPT-LE-BAS. Modalités de la concertation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales - Programmes routiers - Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BO53 - Implantation de l'antenne mulhousienne de la maison départementale des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention au profit de l'association Enjeu Nature

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention BD TOPO et BD ADRESSE - acquisition d'une licence libératoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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