Aide à la sortie d'exploitation - Prime départementale aux concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision denvoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de KLEINGOEFT avec extension sur WESTHOUSE-MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prolongation des projets INTERREG IV A ''RheNaTour - Découverte douce et raisonnée d'une zone Ramsar'' et ''Tourisme dans la région métropolitaine du Rhin Supérieur'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Louis BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets ''Solidarité Internationale 2011'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Louis BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Ecole Pôle'' de HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'aide aux musées locaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Quatrième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine - Quatrième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la création d'un hôtel d'entreprises sur la plate-forme départementale d'activités du Martelberg à SAVERNE-MONSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création dun poste de déchargement fluvial au droit de lusine SOPREMA au port de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances remboursables à Alsabail Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative au financement de la seconde tranche de la plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions à la ville de MOLSHEIM et à la communauté de communes des Coteaux de la Mossig Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création et reprise d'entreprises artisanales, acquisition ou renouvellement de véhicules de tournée pour les artisans - Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention interrégionale du Massif des Vosges 2007-2013 - Mise en oeuvre dune stratégie touristique pour le Massif des Vosges Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante, de la restauration et de l'hébergement de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec l'Office national des forêts (ONF) - Aménagement en forêts domaniales et indivises du Bas-Rhin - Programme de travaux 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des emplois aidés ATC Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention 2011-2012 relative à la mise en uvre du programme d'éducation à la santé ''Comportements alimentaires des adolescents : le pari de la santé'' dans le cadre de la lutte contre les maladies cardio-vasculaires et les cancers en Alsace-Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Subvention complémentaire pour l'Association ''Colibri-Bruche'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin