PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2013 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 EAU C01 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 EQUIPEMENTS RURAUX C02 ELECTRIFICATION RURALE C221 Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL POLITIQUE D02 Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUIDE DES AIDES A LA VOIRIE APPROBATION DE PRIX UNITAIRES MOYENS Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2 ÈME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT C213 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ET ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU MOUVEMENT DE CULTURE BIODYNAMIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT PAIEMENT DE LA SUBVENTION DE L'ANNEE 2012 POUR L'AGENT DE DEVELOPPEMENT GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE NOBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012 1ÈRE PROGRAMMATION Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES CRITÈRES D'INTERVENTION POUR LES LOCAUX TECHNIQUES COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX Assemblée : Conseil General Date : 12/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 3ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE AUX 1ERES ASSISES NATIONALES DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF A MULHOUSE LES 17 ET 18 OCTOBRE 2012 CHAPITRE 65 PROGRAMME C711 PRESERVATION DE LA RESSOURCE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE POUR L'ANNEE 2009 LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME 2012 DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 ET 2012 CHAPITTRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES CYCLABLES A779 ENTRETIEN DES ITINERAIRES CYCLABLES ATTRIBUTION NOMINATIVE DE CREDITS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2012 1ÈRE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 2ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ELECTRIFICATION FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE FACÉ PROGRAMMES PRINCIPAL-ENVIRONNEMENT-SECURISATION 2012 ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES PROGRAMME C221 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA LARGUE SIA BALSCHWILLER-BUETHWILLER-HAGENBACH COMMUNES DE FRIESEN MAGNY LIEBENSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin