Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Approbation des budgets 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour le dispositif d'accompagnement à la scolarité Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux, la valorisation du patrimoine rural non protégé et la restauration de monuments commémoratifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats d'Alsace et aux conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention avec la Caisse d'allocations familiales en matière de gestion du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2012 aux services de mandataires judiciaires de l'UDAF en charge de la protection des majeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2012 au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CMS ''Canardière'' à la Meinau et ''Maille Eléonore'' à Hautepierre - CMS intégré dans la Maison du Pays de la Zorn à Hochfelden Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercices 2011 et 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de matériels et véhicules divers Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Validation du choix du délégataire et adoption d'un contrat de restauration Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CMS de SOUFFLENHEIM - Convention de mise à disposition des locaux par la commune Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération concours ''Grand Reporter'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil d'Alsace - Groupe Projet - Désignation des représentants du Conseil Général du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Constitution de servitudes à LA WANTZENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin