Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1055 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Aide aux forfaits de haut niveau, aux Championnats de France (forfaits, résultats et déplacements), aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, aux conventions d'objectifs et de développement sportif, à la formation et l'information des cadres, et aux Championnats d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation et à l'équitation scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au financement des frais de séjour de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de partenariat pour l'hébergement d'urgence au titre de la protection de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif ''autonomie à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA - Mise en oeuvre du Pacte de réussite

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la dématérialisation du contrôle de légalité des documents budgétaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration du centre de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG - Avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de DIEMERINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de MATZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté de la communauté de communes du Val de Moder

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reconstruction du Centre technique routier du Conseil Général à HAGUENAU - Programme technique détaillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN - Régularisation foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur le projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) du Département de Meurthe-et-Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat pour l'implantation provisoire de conteneurs de collecte TLC (textiles / linge de maison / chaussures)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

SATESA et MDMO - Conventions 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de HINSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de BISCHHOLTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de STRUTH et TIEFFENBACH avec extension sur WEISLINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de WILLGOTTHEIM-WOELLENHEIM avec extension sur ROHR et SCHNERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la mise en oeuvre des mesures agri-environnementales territorialisées (année 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration de mares à SERMERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat 2013-2015 avec ''Alsace Nature''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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