GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION 2013 ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENATURATION DES ETANGS VAUBAN A ALGOLSHEIM ET VOLGELSHEIM CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA FEDERATION DU HAUT-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMMES C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C631 C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME 2013 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUXET DU BARRAGE DE LA LAUCHC114 C614 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ILL NAPPE RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES MELLIFERES 2012 À 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin