LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2014 - 2016 Assemblée : Conseil General Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination ponctuelle du représentant du Président du Conseil Général au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial Assemblée : Non défini Date : 04/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580) Assemblée : Non défini Date : 03/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le calendrier prévisionnel 2014-2015 des appels à projet relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin dans le cadre de la Protection de l'Enfance Assemblée : Non défini Date : 02/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2014-00012-DA du 20.01.2014 portant fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM Assemblée : Non défini Date : 01/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle en matière d'aide sociale Assemblée : Non défini Date : 01/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant diminution de 350 à 310 lits de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), géré par le centre départemental de repos et de soins (CDRS), à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 28/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'extension de 150 lits et places à 174 lites et places de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) géré par l'hôpital intercommunal "Résidence hospitalière de la Weiss" de KAYSERSBERG, par transfert de 22 lits d'hébergement per Assemblée : Non défini Date : 28/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'extension de 35 à 127 lits de l'établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de la clinique "Saint Damien" à MULHOUSE, géré par le groupe Saint Sauveur, par transfert des 92 lits de l'EHPAD "Foyer Notre Dame" à MULHOUSE, géré par le Assemblée : Non défini Date : 28/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 27/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 6 bis I, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de SCHLIERBACH Assemblée : Non défini Date : 25/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - Multi accuel Le Trèfle", sis allée du Chemin Vert à RIXHEIM (68170) Assemblée : Non défini Date : 24/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI / EVALUATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DES JEUNES AGRICULTEURS DU HAUT-RHIN PROGRAMME J718 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL - CTV REGION MULHOUSIENNE - CTV TROIS PAYS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2014-2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES TRANSACTIONS IMMOBILIERES AFFERENTES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS AVENANT N 1 A LA CONVENTION INTERREG IV INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TOURISTIQUE SUR LA ROUTE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL A PROJETS 2014 POUR L HOTELLERIE ALSACIENNE RESULTAT ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K814 K214 K817 K217 K215 K815 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNÉE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE 12ÈME CHAMPIONNAT DE FRANCE DE SCULPTURE À LA TRONÇONNEUSE À MASEVAUX PROGRAMME J718 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERIMAIRE DU PROJET IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin