Délibérations

Délibérations

21 résultats pour la valeur "2014" du filtre Année, pour la valeur "17/01/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

NEUREX ALSACE PROJET TRI NEURON

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 17/01/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 17/01/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONDUITE ACCOMPAGNEE 68

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 17/01/2014
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin