Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières animales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du contrat de territoire Niederbronn - Val de Moder pour la période 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (5e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (4e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modernisation et extension du Palais de la Musique et des Congrès Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet d'extension de la zone vulnérable "nitrates" Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l’aménagement de l’espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'ECKWERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de STEINBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation pastorale et reconquête des paysages Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat de recherche entre le Département et la SATT conectus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Implantation de structures provisoires sur le site du collège Galilée à Lingolsheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport modificatif - Protocole transactionnel dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du collège de la Robertsau Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel dans le cadre de la mise aux normes des installations techniques du château du Haut-Koenigsbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subvention au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales - Cotisation à un organisme œuvrant dans le domaine patrimonial Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de dépôt avec l’entreprise Berger-Levrault Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat pour la valorisation des sites et collections archéologiques départementaux. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau ; aide aux Championnats de France (forfait, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin