Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle entre la CNSA et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle 2017 - 2019 à conclure entre le Département et l’Agence Régionale de Santé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de dépôt de deux projets à cofinancer par le Fonds Social Européen Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention pour la réhabilitation de l’aire d’accueil des gens du voyage de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Regroupement de la Cité scolaire André Maurois et du collège Saut du Lièvre - Dévolution du patrimoine du collège Saut du Lièvre au Département et transfert du patrimoine à la Cité André Maurois Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de non renouvellement de l'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'association France Silver Eco Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) du Bas-Rhin pour l'année 2017 et d'approbation de la convention d'objectifs et de moyens correspondante. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour le soutien de l'Université Populaire PAMINA de Wissembourg Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une participation financière pour la prise en charge des coûts du poste de secours du Mont Sainte Odile pour la saison estivale 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions dans le domaine de la diffusion culturelle et d'approbation d'un projet de convention financière à conclure avec Décibulles. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'APEI (Association de Parents d'Enfants Inadaptés) et d'approbation de contrats d'objectifs à conclure avec l'ESAT Evasion et l'association Jazzdor Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à la Commune de Domfessel et la Communauté de Communes des Portes de ROSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur du patrimoine religieux à cinq Communes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention à la Commune de BISCHOFFSHEIM pour la création d'une bibliothèque Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la contribution statutaire et d'une subvention d'investissement au Mémorial de l'Alsace-Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et au titre de la pratique sportive compétitive amateur. Proposition d'approbation de projets de conventions d'objectifs et de développement sportif à conclure avec le Comité Départemental de Basket-ball du Bas-Rhin et le Comité Départemental Sports pour Tous du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions financières à conclure concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrain à MOLSHEIM liée au projet de la suppression du PN 20 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition d'une parcelle sur le territoire de la Commune de WINDSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession d'un terrain à VENDENHEIM le long de la RD 1063 à Electricité de Strasbourg (ES) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrain liée au projet de contournement de la RN 59 à CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'aménagement de l’itinéraire routier emprunté par les transports exceptionnels de grosse capacité entre Belfort et le port de Strasbourg et d'approbation d'un projet de convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière le long de la RD 37 à SCHIRRHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conventions de financement de la TVA à conclure entre le Département et les collectivités locales concernées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière RD 645 à SEEBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2016) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2016) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition d'approbation d'un projet de premier avenant annuel 2017 à la convention de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) et proposition d'approbation des règles d'attribution des subventions en faveur des logements aidés pour l'année 2017 au titre de la délégation des aides à la pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation du Département au Congrès d'Union Sociale pour l'Habitat (USH - Congrès HLM) du 26 au 28 septembre 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin