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Délibérations

Délibérations

241 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

Proposition de mise en place d'un dispositif de participation financière des Communes ou Communautés de communes pour les élèves du 1er degré accueillis dans les restaurations scolaires des collèges publics

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement des lignes touristiques départementales et d'approbation d'une convention à conclure avec la Région Grand-Est concernant ce financement ainsi que divers sujets opérationnels

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement par le Département du Bas-Rhin pour l'année 2017 des réductions tarifaires à caractère social sur le réseau de transport interurbain "Réseau 67" organisé sur le territoire du département du Bas-Rhin par la Région Grand-Est.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des tarifs des prestations ainsi que des conditions tarifaires du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

4 - Orientations stratégiques sur la politique publique départementale Enfance, Jeunesse et Famille

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Aménagement du territoire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

0 - Orientations stratégiques pour la politique départementale de l'administration générale - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Autonomie

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

1 - Orientations stratégiques pour la politique départementale de l’Action Sociale de Proximité - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

6 - Développement et animation du territoire Orientations stratégiques de la politique départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

020 - Services supports - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

605-Développement local-Propositions financières-Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Marc SENE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

210 - Maintien à domicile des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

110 - 130 - Accueil du public en territoire - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

140 - Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

220 - Accueil en établissements des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

430 - Accompagnement des familles et 450 - traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

120 - Délégation sociale à la Ville de Strasbourg - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

030 - Gestion des bâtiments, hors collèges - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2018 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2018 et d’approbation de la convention financière correspondante à conclure entre le Département et l’ADT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

620 - Développement touristique - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

230 - Accompagnement des personnes âgées - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2018 - Propositions d'un projet d'avenant à la convention globale de moyens, d'un projet d'avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'ATIP et d'un projet de convention de mission pour 2018, à conclure entre le Département et l'ATIP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

040 - Personnel départemental - Dépenses de personnels

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

3 - Orientations stratégiques de la politique publique relative à l’insertion, l’emploi, et la lutte contre les exclusions

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'Association "slowUp Alsace-Route des Vins" en tant que membre actif d'honneur

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

240 - Maintien en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap - Propositions financières - Budget primitif 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 11/12/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLE POLITIQUE DE L'HABITAT PRIVE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN SUR LE VOLET PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONCOMPTE RENDU DES ACTIONS MISES EN PLACE PAR CITIVIA-SEM SUITE AUX RECOMMANDATIONS FORMULEES PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATION DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES POUR LES ANNEES 2018-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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