DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE-FRAIS DIVERS ET CABINET DE LA PRESIDENCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace