DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE-FRAIS DIVERS ET CABINET DE LA PRESIDENCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace