BILAN DES AUTORISATIONS DE CRÉATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE POUR L'ANNÉE 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE AUX SERVICES A DOMICILE PROPOSANT DES ACTIONS D'AMELIORATION DE LA QUALITE DU SERVICE RENDU A L'USAGER Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 - SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L'EHPAD DE L'HOPITAL LOCAL DE MOLSHEIM AU TITRE DE LA RESTRUCTURATION DE SON BATIMENT SAINT-JEAN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POURSUITE DE L'ACTIVITE DES MAIA EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CANDIDATURE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU FONDS D'INTERVENTION DE LA CNSA 2023-2026 EN FAVEUR D'ACTIONS DE RENFORCEMENT DES POLITIQUES AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L'EHPAD " RESIDENCE DE LA WEISS " À AMMERSCHWIHR AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L'EHPAD DE L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT -HIVA- À SAINTE MARIE AUX MINES AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH AU TITRE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT NEUF POUR L'EHPAD " MAISON SAINT JACQUES " A ROUFFACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'EHPAD " FOYER DU PARC " À MUNSTER AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION COMPLEMENTAIRE 2023 D'ACTIONS DE PREVENTION DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT À L'EHPAD DE WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE 2023 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE DE 200 000 EUROS À L'ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE L'EHPAD "LES FONTAINES EHPAD" COMPOSE DES TROIS SITES DE LUTTERBACH, KEMBS ET HORBOURG-WIHR DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'AIDE À L'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION APH VOSGES DU NORD À INGWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN TARIF DIFFERENCIÉ POUR DEGAGER DES MOYENS FINANCIERS AUX EHPAD VOLONTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECOURS A EVADOPA POUR AMÉLIORER LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIEET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE PUBLIC ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION 2023 DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET PARTICIPATION 2023 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ASSISTANTS DE VIE INTERVENANT AU DOMICILE DES PERSONNES EN PERTE D'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MESURE D'AMÉLIORATION DU CONTRÔLE DE LA FACTURATION DES SERVICES D'AIDE À DOMICILE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELEGATIONS DE GESTION ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LES CAISSES DE RETRAITE (CARSAT D'ALSACE MOSELLE ET MSA D'ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS PLURIANNUELS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR PERSONNES AGEES ET PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX PUBLICS DU CHAMP PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace