FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT AVEC LE CREDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES AU TITRE DE L'ACTION SOCIALE DE LA COLLECTIVITE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, CINQUIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CRÉATION D'UN CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE ET ACCEPTATION DE SON RÈGLEMENT DANS LE CADRE DE FESTIV ARBRES 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N2 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES SOCIALES ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG 2018-2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE L'HABITAT-PROPOSITION AVENANT N1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN NPNR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POURSUITE DE L'ACTIVITE DES MAIA EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTER CONTRE LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE ET PROMOUVOIR LA SOLIDARITE - DEPLOIEMENT DE L'EXPERIMENTATION"FRIGOS ANTI-GASPI" Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITÉ ALSACE - TERRITOIRE SUD ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE DU FONDS INVESTISSEMENT SANTE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DES MAISONS URBAINES DE SANTE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE AU SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CANDIDATURE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU FONDS D'INTERVENTION DE LA CNSA 2023-2026 EN FAVEUR D'ACTIONS DE RENFORCEMENT DES POLITIQUES AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE NORD ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX - SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES AVANCES CONSENTIES À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC " PORT RHÉNAN DE COLMAR-NEUF-BRISACH " Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET OU AGRÉMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE PROPOSÉE PAR L'UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION EN INDIVISION AUPRES DE L'ETAT ET AVEC LA REGION GRAND EST, L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG ET LA VILLE DE STRASBOURG DU BATIMENT OSMOSE I POUR LE PARLEMENT EUROPEEN. Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU SPORT SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DIVERSES AIDES AU MONDE SPORTIF ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE DE DEUX MENAGES A INGWILLER ET COFINANCEMENT DE LOCAUX D'ACCUEIL SUR TROIS AIRES PERMANENTES D'ACCUEIL DE L'EUROMETROPOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE OUESTALSACE -ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L'EHPAD " RESIDENCE DE LA WEISS " À AMMERSCHWIHR AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L'EHPAD DE L'HOPITAL INTERCOMMUNAL DU VAL D'ARGENT -HIVA- À SAINTE MARIE AUX MINES AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH AU TITRE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT NEUF POUR L'EHPAD " MAISON SAINT JACQUES " A ROUFFACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA - SUBVENTIONS DE FONTIONNEMENT ET ACTIONS SPECIFIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS ET CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'EHPAD " FOYER DU PARC " À MUNSTER AU TITRE DE SES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace