SUBVENTIONS FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024-2026. PREMIERE SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR DES APPELS A PROJETS ET AUTRES SOUTIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET FRAIS DE DEPLACEMENT RENCONTRE PARTENARIALE SACT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW EN POLOGNE - ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DU PROJET DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE LEARNING CENTER DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET ETAT REGION 2007-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SEIN DES COMITÉS DE PILOTAGE DES PARTENARIATS AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ALSACE EUROMÉTROPOLE ET LES UNIONS DE CORPORATIONS ARTISANALES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION DECENTRALISÉE - SUBVENTION EN FAVEUR DE LA FÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC POUR L'ORGANISATION D'UN SÉJOUR D'ENFANTS UKRAINIENS EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE - MODIFICATION DES RÈGLEMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU MOUVEMENT EUROPÉEN ALSACE - EUROTOUR 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2024 À LA MISSION OPÉRATIONNELLE TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPERATION TRANSFRONTALIERE - FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE ET COOPERATION AVEC LA SUISSE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE - CONVENTION INTERREG "PROJET DE TERRITOIRE RHIN SUPERIEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE. SOUTIEN AUX ACTEURS EUROPEENS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST KEHL-STRASBOURG ET INFOBEST PAMINA- CONVENTIONS 2024-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace