PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE TERRITORIALE D'INGENIERIE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX AÉROPORTS ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ARRÊTÉ DE DUPPIGHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET ANNULATION D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2024 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMES D'INVESTISSEMENTS 2024 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE ET COMPLÉMENTS EN FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE SCOT ARRÊTÉ DE L'ALSACE DU NORD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONA FRANCE ACTIVE ALSACEPOUR DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE ET ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE CO-PRODUCTION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE "LUNE" DU VAISSEAU ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET CAP SCIENCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS ET ANNULATIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OKOTE, OUTIL DE MECENAT ET DE COOPERATIONS TERRITORIALES - FEUILLE DE ROUTE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE HUNAWIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCES, CRITERES DE CALCUL ET ATTRIBUTION D'AVANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND-BALLON
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2024 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE ALSACIENNECONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET ALSACE MOUVEMENT ASSOCIATIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CITIVIA-SEM DERNIER APPEL DE FONDS CONCERNANT LA PART CEAAL'AUGMENTATION DU CAPITAL DECIDEE LE 21 JUIN 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT 2024 AVEC L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR ADEUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉVELOPPEMENT DES MARQUES "SAVOUREZ L'ALSACE" ET "SAVOUREZ L'ALSACE PRODUIT DU TERROIR" - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 A L'ASSOCIATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DES MARQUES ALIMENTAIRES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS AUX SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE, DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA CEA AU BUREAU DU SMIBA, ADOPTION DE L'AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2022 DU SYNDICAT MIXTE DU MARKSTEIN GRAND BALLON
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS 2024 AUX DEUX PARCS NATURELS RÉGIONAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/05/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace