Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

13 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "09/02/2023" du filtre Date de séance, pour la valeur "Infrastructures" du filtre Domaine

RESTRUCTURATION DU COLLÈGE DES CHÂTEAUX À CHÂTENOIS PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

REAMENAGEMENT DU BASTION DE L'ETOILE AU HAUT-KOENIGSBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ITINÉRAIRE CYCLABLE STEINBOURG - DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLÈGE SIMONE VEIL DE HERRLISHEIM - OPÉRATION D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION-VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTRUCTION DU NOUVEAU COLLEGE DU NEUHOF SUR LE SITE DE L'ANCIEN HOPITAL LYAUTEY A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RECUPERATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION FINANCIÈRE RELATIVE À DES TRAVAUX DE RÉPARATION D'UN PARAPET D'UN PONT EN AGGLOMÉRATION DE NIEDERHASLACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PISTE CYCLABLE - FESSENHEIM - RD 52 SUD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHÉSION AU CEREMA (CENTRE D'ÉTUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L'AMÉNAGEMENT)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT À LA CONVENTION DE SUBVENTION DU DISPOSITIF BATRACIENS SUR LA RD178 À ESCHBOURG (PLAN DE RELANCE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LIAISON RD83-RD829 À BENFELD-SAND.ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE DUP ET ENQUETE PARCELLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE DIVERSES OPÉRATIONS FONCIÈRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À UNE COLLECTIVITÉ LOCALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMÉNAGEMENT DES ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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