FORET D'AVENIR D'ALSACE : AIDES À LA SYLVICULTURE DANS LE CADRE DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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22 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "20/10/2022" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion
EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT : CONVERGENCE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR L'ARIENA AU TITRE DE L'ANNÉE 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE LECTURE PUBLIQUE - POUR DES BIBLIOTHÈQUES ANCRÉES DANS LES DÉFIS DU XXIEME SIÈCLE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL A PROJETS 2023-2025 POUR LES OPERATEURS DE L'INSERTION ACCOMPAGNANT LES BENEFICIAIRES DU RSA VERS L'ACTIVITE ET L'EMPLOI
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SPORTS DE PLEINE NATURE : STRATÉGIE ET GOUVERNANCE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Nicolas MATT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTALLATION DE L'OBSERVATOIRE DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : Mme Patricia BOHN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 20 JUIN 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT EXCEPTIONNEL DE REMUNERATION EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OUVRIR SON FOYER AUX ENFANTS CONFIÉS DANS UNE DÉMARCHE DE SOLIDARITÉ - DÉPLOIEMENT DES TIERS BÉNÉVOLES ADMINISTRATIFS ET DU PARRAINAGE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Nicolas MATT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON BUS TRANSFRONTALIERE RASTATT-SOUFFLENHEIM/SELTZ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PLURIANNUELLE DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Michel LORENTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS - ORIENTATIONS DE FORMATION 2022-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE : POLITIQUE D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL HORS AGGLOMÉRATION ET CONVENTION TYPE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT: CRÉATION DE L'AIDE À LA VIE PARTAGÉE DANS LES HABITATS INCLUSIFS ET REPORT DE LA DATE D'EFFET DE LA DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE D'IMPLICATION DANS LES PROJETS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX POUR LA PERIODE 2023 - 2027
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRIMITIF 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'APPUI À LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET D'ACCÈS À L'EMPLOI 2022-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE POUR 2023 ET LES PRESTATIONS ACCESSOIRES POUR 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace