ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE D'INONDATION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITÉ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2022 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, EMPLOI ET TRANSITIONS ÉCOLOGIQUES ET CLIMATIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE DU DISPOSITIF "JACHÈRES MELLIFÈRES" À L'ÉCHELLE ALSACIENNE POUR LA PRÉSERVATION DES POLLINISATEURS EN MILIEU AGRICOLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A LA CHARTE NATURA 2000 POUR LES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE SITUEES DANS LES SITES " ZPS HAUTES-VOSGES HAUT-RHIN" ET "ZSC VOSGES DU SUD" Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU GIE POM'EST POUR LA COMMUNICATION AUTOUR DE LA NOUVELLE VARIETE DE POMMES NATTI Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AVEC LA PROFESSION AGRICOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AVEC LA PROFESSION AGRICOLE ET LES ACTEURS DE L'ARBORICULTURE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX CONNEXES AUX AMÉNAGEMENTS FONCIERS DE DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL, DURNINGEN-KIENHEIM ET OHLUNGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS BASSINS DE COMPENSATION 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UN DISPOSITIF D'AIDES EN FAVEUR DE LA PRÉSERVATION ET DU RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DE PROXIMITE DE CERNAY EXPLOITATION PAR VOIE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE NEUBOIS AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE DIEFFENBACH AU VAL, THANVILLÉ ET SAINT PIERRE BOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À EPFIG, MOLSHEIM ET ROSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS POUR 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN FINANCIER POUR L'ORGANISATION DE LA SEMAINE EUROPEENNE DES RACES LOCALES DE MASSIFS DU 20 AU 23 SEPTEMBRE 2021 EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TRION CLIMATE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION AMORCE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME TRANSFRONTALIER CRICETUS - CONVENTION INTERREG ET DIVERSES DISPOSITIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ANNUELLE AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Denis HOMMEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WEITBRUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace