AVENANT N 2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT - ARS GRAND ESTLUTTE ANTITUBERCULEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRE DE LUTTE ANTITUBERCULEUSEPARTICIPATIONS FINANCIERES 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA CHARTE LOCALE POUR L'ATTRACTIVITÉ DES PROFESSIONS DE SANTÉ DE MULHOUSE ET SON AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CAMPAGNE DE VACCINATION HPV 2024-2025 - CONVENTIONS DE SUBVENTION DE L'ARS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION TRISAN 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À LA FACULTÉ DE MÉDECINE DE STRASBOURG POUR UN DISPOSITIF FAVORISANT L'OFFRE DE SOINS EN PÉDOPSYCHIATRIE DANS LE HAUT-RHIN AU TITRE DU SOUTIEN À L'ACCÈS AUX SOINS DE PROXIMITE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORTANT ABROGATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION CP-2023-9-3-1 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE 2 POSTES D'ASSISTANTS UNIVERSITAIRES DE MEDECINE GENERALE DANS LE CADRE DU SOUTIEN A L'ACCES AUX SOINS DE PROXIMITE 2024-2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS 2023-2024 DANS LES COLLEGES - NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L'ARS ET LA CPAM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DES MAISONS URBAINES DE SANTE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE SAINT-LOUIS AGGLOMERATION 2023-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DU PETR DU PAYS THUR DOLLER 2023-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC LA MAISON D'ARRET DE STRASBOURG LUTTE ANTITUBERCULEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE À LA PÉRENNISATION DE TRISAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 2023 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT - ARS GRAND ESTLUTTE ANTITUBERCULEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRE DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE PARTICIPATIONS FINANCIERES 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE DE MULHOUSE 2024-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS 2023-2024 DANS LES COLLEGES CONVENTIONS ARS CPAM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROTOCOLES DE COOPÉRATION TRISAN RELATIFS À L'INFORMATION DES TRAVAILLEURS FRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DE L'UTILISATION DE LA SUBVENTION 2022 AU SYNDICAT AUTONOME DES INTERNES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE ET DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2023-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DU DISPOSITIF LOGIPSY 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER (2022-2027) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTE MÉDICO-SOCIAL DU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL SAVERNE PLAINE ET PLATEAU Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA VILLE D'ALTKIRCH (2022-2025) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTE (ARS) GRAND EST DANS LE CADRE DE LA LUTTE ANTITUBERCULEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION INTERREG RELATIVE AU PROJET TRISAN PORTÉ PAR L'EURO-INSTITUT DE KEHL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Alain COUCHOT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ ET MÉDICO-SOCIALSUR LE PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DE LA BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE (CEA) ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) GRAND-EST DANS LE CADRE DE L'HABILITATION D'UN CENTRE DE LUTTE ANTI TUBERCULEUSE (CLAT) Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSEPOUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace