Délibérations

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104 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "02/07/2012" du filtre Date de séance

CLIC ''RESO 3''

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 02/07/2012
  • Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 02/07/2012
  • Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 02/07/2012
  • Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin