Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide au patrimoine religieux et au petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions mémorielles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation du contrat de territoire de Seltz pour la période 2012-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Kochersberg - Ackerland - Les Châteaux 2009-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire des Coteaux de la Mossig Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Sélestat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (troisième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (deuxième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'enseignement supérieur - Subvention en faveur de l'Association ''Alsace Tech'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement de terrains en zone d'activités intercommunale - Parc d'activités du Piémont à GOXWILLER/VALFF Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création ou à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Organisation de la manche française du championnat du monde des rallyes WRC 2012 en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Observatoire régional du tourisme d'Alsace (ORTA) - Convention-cadre de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation d'une étude sur le dispositif en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante - Convention constitutive d'un groupement de commandes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Surveillance et sécurité du Mont Sainte-Odile durant la saison touristique 2012 - Convention de partenariat avec la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Saut du Lièvre'' à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'Etat - Programme 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin