Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

37 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "03/04/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Proposition de cession de terrains à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Responsabilité civile du département - proposition d'attribution d' indemnisations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de véhicules et matériels gérés par le Service du Parc des Véhicules et Bacs Rhénans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la part variable de la subvention 2016 à l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin et de la convention d'objectifs 2017 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention à la Fédération de Charité - Caritas Alsace au titre des aides attribuées aux structures en charge de l’insertion sociale des allocataires du RSA pour 2017 et d'approbation des termes du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin et cette structure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un programme d'actions à développer par le biais du fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) et d'un projet de convention à conclure entre l'Etat et le Département du Bas-Rhin dans le cadre du Fonds d'Appui aux Politiques d'Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD- Proposition d'attribution d'une subvention pour améliorer les conditions d'habitat d'une personne défavorisée à ALTECKENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à la Fédération Des Maisons des Jeunes et de la Culture (FDMJC) d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Unis'Cité et d'un projet de convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association ABCM Zweisprachigkeit pour le fonctionnement des classes associatives bilingues des écoles du réseau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de contrat d'objectifs à conclure avec l'Association Ligue de l'Enseignement du Bas-Rhin et d'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaires pour 2017 aux collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention pour la reconversion d'une friche économique à la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-LES-BAINS et d'approbation du projet de convention financière correspondante

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l'ATIP pour 2017 et approbation de la convention d'objectifs et de moyens correspondante

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien au projet INTERREG VA Rhin supérieur "Bassin d'emploi PAMINA" 2017-2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et à une manifestation sportive. Approbation d'une convention d’objectifs et de développement sportif avec le Comité de Handball du Bas-Rhin et de la convention financière à conclure avec l'Association "Stages Léonard SPECHT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions et de projets de conventions financières à conclure pour des équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition de conventions de financement de la TVA à conclure entre le Département et les collectivités locales concernées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d’une subvention à la Commune de REIPERTSWILLER pour l’acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations Vélo Emploi et Comité d'Action Deux Roues du Bas-Rhin (CADR 67) pour 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d’attribution de subvention départementale pour l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d’autonomie sur le territoire de l’Eurométropole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Proposition d’attribution d’agréments définitifs pour des opérations financées par des prêts sociaux de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'actions pour la lutte anti-moustique pour l'année 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Groupement d'Intérêt Public "Conservatoire Botanique d'Alsace" - Proposition d'attribution de la contribution statutaire du Département du Bas-Rhin et proposition d'approbation des évolutions de la convention constitutive

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page