Délibérations

Délibérations

98 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "07/09/2015" du filtre Date de séance

Cotisations à divers organismes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte.

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 07/09/2015
  • Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin