Présentation du rapport d’activités des services du Département pour l’année 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de compétences du Département à la Région Grand Est Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et compte de gestion 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP). Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour des ratios d'avancement Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'évolution du taux de rémunération horaire accordé aux personnels professionnels de santé vacataires de la Mission Autonomie Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de création d'un groupement d'intérêt public dans le champ de l'autonomie et d'approbation du projet de convention constitutive Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de la mise en place d’une ligne de car spéciale entre les gares d’Erstein et de Lahr à destination des travailleurs transfrontaliers et de son financement à travers un projet de convention Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en œuvre d'une offre d'accueil expérimentale pour les Mineurs Non Accompagnés par des tiers bénévoles et d'approbation du projet de convention de partenariat à conclure avec l'Association Foyer Notre Dame pour la création de ce Réseau d'Accueil Solidaire. Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention de partenariat à conclure entre le Département du Bas-Rhin, le Service Départemental d'Incendie et Secours du Bas-Rhin et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Bas-Rhin pour la mise en œuvre d'une initiation aux gestes qui sauvent auprès des élèves de 4ème des collèges publics du département Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations stratégiques en faveur du soutien du Département à la vie associative suite aux Assises de l'Engagement Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions dans le domaine de la diffusion culturelle Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'extension des activités commerciales du Vaisseau Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation du Département du Bas-Rhin aux portails francearchives.fr et Portail européen des Archives Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'exonération de droits de reproduction et de réutilisation sur les images issues des fonds conservés aux Archives départementales du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'un parcours d’initiation à la pratique de l’orientation au Champ du Feu Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan territoires connectés et attractifs 2017-2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’adoption des modalités d’attribution et du montant des aides financières accordées par le Département du Bas-Rhin au titre du fonds d’urgence aux Communes placées en état de catastrophe naturelle suite aux événements climatiques de l’été 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin